Conditions Générales de vente

CONDITIONS D'UTILISATION

1.1. CHAMP D’ APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par la Société sur son site internet auprès des acheteurs particuliers situés en France métropolitaine et dans les pays membres de la Communauté Economique Européenne et concernent l'ensemble des produits de la société LP NUTRITION.

Toute commande de produits implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur.

Toute commande de produits proposés sur le site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l'utilisateur.

Conformément aux dispositions des articles 1316-1 à 1316-4 du code civil, complétées par le décret n° 2001-272 du 30 mars 2001, pris pour l'application de l'article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique, il est rappelé que la validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version antérieure ou tout autre document contradictoire.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par LP NUTRITION constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne et ne sont pas applicables aux transactions conclues antérieurement.

La validation de la commande par l'acheteur vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

1.2 LE TRAITEMENT DE LA COMMANDE

1.2.1 Informations lors de la commande

Il appartient au Client de sélectionner sur le site les produits qu'il désire commander, puis de :

  • - remplir l’intégralité de la fiche d’identification,
  • - remplir le bon de commande en ligne en indiquant précisément les références des produits et les quantités choisies.
  • - valider sa commande.

Toute commande ou modification de commande n'est ferme et définitive qu'après confirmation écrite de la Société, communiquée par courriel ; c'est cette confirmation qui constitue dans ce cas les conditions particulières.

Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles chez LP NUTRITION. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la confirmation de la commande.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande et donc de la transaction dans le cas d’un paiement immédiat.

LP NUTRITION se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client notamment en cas d'insolvabilité dudit client ou dans l'hypothèse d'un défaut de paiement de la commande concernée ou d'une livraison antérieure ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa Commande engagent celui-ci. LP NUTRITION ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer. Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du client

1.2.2 Les contrôles anti-fraude

Afin d’assurer la sécurité des transactions et de répondre au souci du plus grand nombre de prévenir les fraudes en matière de vente à distance, nous effectuons des contrôles aléatoires sur la passation des commandes. Dans le cadre de ce contrôle nous pouvons vous demander une copie de votre carte d’identité ou un justificatif de domicile. Le but étant de protéger nos clients d’éventuelles fraudes.

A défaut de justificatif ou si les pièces adressées ne permettent pas de s’assurer de l’identité de l’auteur de la commande et de la réalité de la domiciliation, nous serions dans l’obligation d’annuler la commande pour garantir la sûreté des transactions en ligne.

1.3 PRIX & TAXES

1.3.1. Calcul du prix

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros TTC.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiqué sur le site du Vendeur. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément.

Le montant total indiqué dans la confirmation de Commande est le prix définitif exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce montant comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport.

1.3.2.Taxes

Pour les commandes livrées en France métropolitaine et dans les pays membres de la Communauté Économique Européenne, les prix s’entendent toutes taxes comprises.

Pour les commandes livrées dans un pays autre que la France métropolitaine et non membre de la Communauté Économique Européenne, l’Acheteur est l’importateur du ou des produits concernés.

En conséquence, les prix s’entendent hors taxes. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation sont susceptibles d’être exigibles.

Ces droits et taxes seront à la seule charge de l’Acheteur et relève de sa seule responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents.

1.3.3.Paiement du prix :modalités de paiement

Le prix est payable comptant au jour de la confirmation de commande par LP NUTRITION.

Le prix est payable par voie de paiement sécurisé,

  • • par Carte Bancaire avec une liaison directe avec notre site bancaire sécurisé , personne hormis notre banque n ‘ayant accès à vos informations bancaires. La commande validée par le client ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction. En cas de refus du centre de paiement bancaire sécurisé, la Commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
  • • par chèque après accord de la société LP NUTRITION , celui-ci être impérativement émis par une banque domiciliée en France métropolitaine . Une commande payée par chèque sera traitée à réception du règlement ,celui –ci étant encaissé immédiatement ,les délais de disponibilité comme d’expédition débutent à partir de la date d’enregistrement du moyen de paiement .

Paiement en ligne

Par la validation du bon de commande, vous nous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utilisez le mode de paiement que vous aurez choisi.

Nous vous certifions que les coordonnées de cartes de crédit sont cryptées grâce à la solution SIPS d’ATOS worldline et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque.

Règlement en totalité

Le paiement est exigible intégralement à compter de la commande, en 1 ou 2 fois. Il est possible de régler 2 fois par chèque bancaire , pour toute commande supérieure à 100 € TTC de produits.

En cas de retard de paiement à l’échéance convenue, l'acheteur sera de plein droit redevable d'une pénalité pour retard de paiement calculée par application à l'intégralité des sommes restant dues, d'un taux d'intérêt égal à dix fois le taux d'intérêt légal. Ces pénalités sont exigibles de plein droit et seront d’office portées au débit du compte client.

En outre, tout retard dans le paiement entraînera de plein droit à titre de clause pénale une indemnité égale à 10 % des sommes TTC dues, sans préjudice de toute autre action que la Société serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du client.

Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d'autres livraisons ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n'opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.

1.4 LIVRAISON

1.4.1. Modalités de transport & conditions de livraison

Après confirmation de la Commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, LP NUTRITION s'engage à EXPÉDIER à son client les produits commandés à l'adresse de livraison dans le délai indiqué sur la confirmation, soit sous un délai maximum de 3 jours ouvrés. Cette expédition donnera lieu à notification à l’acheteur par courriel, qui indiquera le numéro de suivi du colis selon le réseau de distribution choisi par lui.

La participation demandée est détaillée et indiquée avant la validation de la commande.

Le délai de LIVRAISON est de huit jours ouvrés maximum à partir du paiement.

L'acheteur peut dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas de dépassement de la date de livraison du bien excédant sept jours et non dû à un cas de force majeure.

Pour des raisons de disponibilité des produits commandés, une commande pourra faire l'objet de plusieurs livraisons successives au client. Les marchandises expédiées franco de port voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient de vérifier le bon état des marchandises au moment même de leur livraison.

Les modes de livraison sont réalisés par la poste avec la solution Colissimo soit à domicile , soit en retrait au bureau de poste le plus proche.

1.4.2. Retard de livraison & Réclamations

Si votre colis arrive ouvert ou endommagé ,vous pouvez inscrire des réserves manuscrites sur l ‘anomalie constatée .Si vous ou votre mandataire décidez de refuser la marchandise « en plus des « réserves manuscrites circontancées « vous devrez demander au transporteur que le colis nous soit renvoyé accompagné d’un constat de manque .De manière préventive ,nous vous conseillons de garder un double ou une copie du formulaire .

Il appartient au client, en cas d’avarie des marchandises livrées, de manquants ou de références inexactes, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur.

Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée AR dans les 3 jours de sa réception auprès du transporteur, conformément aux articles L. 133-3 & 4 du code de commerce, et dont copie sera adressée simultanément à LP NUTRITION, sera considéré comme accepté par le client.

La marchandise comportant, de façon reconnue, un défaut de conformité signalé dans le délai sus-indiqué, fait l'objet d'un remplacement ou d'une remise en état, à l'exclusion de tout dédommagement, à quelque titre que ce soit.

Aucune action en non-conformité ne pourra être engagée par le client plus de trois jours après la réception des produits.

Il est expressément convenu qu’après l’expiration de ce délai, le client ne pourra invoquer la non-conformité des produits, ni opposer celle-ci en demande reconventionnelle pour se défendre à l’occasion d’une action en recouvrement de créances engagée par LP NUTRITION. A défaut de respect de ces conditions, la responsabilité de LP NUTRITION vis-à-vis du client, à raison d’un vice caché, ne pourra être mise en cause.

Les défauts et détériorations des produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le client, notamment en cas d’accident de quelque nature que ce soit, ne pourront ouvrir droit à la garantie due par notre Société.

Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.

En cas de retard de livraison dans les huit jours ouvrés suivant la date d'expédition enregistrée par nos services nous vous suggérons de vérifier si le colis n'est pas en instance , puis le cas échéant, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clients par téléphone ou en adressant un email à contact@lp-nutrition.com


1.5. RÉCEPTION DE LA COMMANDE

1.5.1. La personne qui reçoit le colis

Attention, si vous confiez la réception du produit à un tiers (concierge de votre immeuble, hôtesse d´accueil sur le lieu de travail, …) celui-ci reçoit le colis en votre nom et pour votre compte ,LP Nutrition ne pourra être tenu responsable d'un colis déposé à un tiers, d'après le rapport du prestataire de transport , qui ne vous parviendrait pas.

La personne qui reçoit le colis est responsable de celui-ci. A ce titre, vous devez donc lui demander d’être vigilant sur le suivi des précautions d´usage et lui rappeler d´apporter à la chose reçue le même soin que s’il en était personnellement destinataire.

1.5.2. La vérification initiale

Nous vous invitons à vérifier l’état apparent des produits à la livraison avec le livreur. Quelque soit le transporteur et en présence d´une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc…), vous devez le mentionner sur le bon du livreur. Suivra alors une enquête.

1.5.3. Vous repérez une anomalie ou un manque

Nous vous demandons d’être particulièrement vigilant lors de la réception de votre commande à propos de sa vérification et du constat d’une éventuelle anomalie. Vous devrez alors nous communiquer votre numéro de commande ou numéro de facture. Contactez nous à l'adresse suivante : contact@lp-nutrition.com

1.5.4. Vous constatez une erreur de livraison

Erreur de destinataire. Pour le cas où vous receviez une livraison ne vous étant pas destinée, nous vous prions de garder le colis en l’état et d´en informer aussitôt notre service client

  • - par courriel à l’adresse suivante : contact@lp-nutrition.com

Produits livrés non conformes à la commande. En cas de produit non conforme, vous pourrez formuler vos réclamations auprès de notre service clients à l’adresse suivante contact@lp-nutrition.com

Il vous sera demandé de décrire précisément les motifs justifiant la non-conformité.

1.6 : MODALITÉS GÉNÉRALES DU RETOUR

1.6.1 Une gestion efficace des retours

Nous mettrons tout en œuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les meilleurs délais.

Pour garantir un meilleur traitement du retour, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs de retour par mail à l’adresse suivante contact@lp-nutrition.com

Un numéro de retour vous sera alors communiqué.

Nous vous informons que certains documents liés au(x) colis pourront vous être réclamés. Vous devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage compris) jusqu’à résolution complète de vos réclamations.

1.6.2. Un retour complet de la commande

Nous n’accepterons des retours que des produits non ouverts et entamés.

L’emballage d’origine, l´ensemble devant être intact et en bon état.

Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture.

Le remboursement ou l´échange supposent que vous n’ayez pas consommé le produit, ou que vous ne l´ayez pas renvoyé incomplet.

1.6.3. Cas d’une erreur ou d’une non conformité

A la réception de la demande motivée, nous attribuerons un numéro de retour au(x) produits concerné(s) qui vous sera aussitôt communiqué.

Nous vous communiquerons alors la marche à suivre à nos frais.

 

1.6.4.Cas particulier des coffrets nutrition et sport « en ligne » ou « à domicile « 

-si le coffret de 116 produits est ouvert et entamé ( valeur 368,90€), nous procéderons à un remboursement de 100€ sous condition de formuler votre demande sous 4 jours à contact@lp-nutrition.com ; vous recevrez votre remboursement par virement bancaire (joindre votre RIB) sous un délai maximum de 30 jours . Le retour des produits restants sont à votre charge accompagné du double de la facture . Le coaching nutritionnel de 4 séances sera assuré dans le cadre d’un régime hypocalorique alimentaire , mais ne sera soumis a aucune obligation de remboursement .

1.7. MODALITÉS PARTICULIÈRES D’UN RETOUR POUR RÉTRACTATION

1.7.1 La durée du droit de rétractation

Suivant la législation en vigueur, nous vous accordons un délai de rétractation de 14 jours calendaires pour retourner, à vos frais, les produits ne vous convenant pas. Ces délais courent à compter du lendemain de la réception du produit. Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation.

Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au prochain jour ouvrable.

1.7.2. L´exercice du droit de rétractation

Afin d'assurer la bonne gestion des retours, nous vous invitons à signaler préalablement votre retour à notre service client par mail à l’adresse suivante contact@lp-nutrition.com

Un numéro de retour vous sera alors attribué. Dans l´hypothèse de l´exercice du droit de rétractation, vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées, soit un échange d'un montant équivalent aux sommes versées ou, le cas échéant, avec un complément bancaire, conformément aux dispositions légales en vigueur. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour restent à votre charge. Vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez est renvoyée complète, dans les conditions stipulées au dessus.

1.7.3. L´effet du droit de rétractation

En cas d'exercice du droit de rétractation, nous ferons tous nos efforts pour vous rembourser dans un délai de 30 jours suivant la réception du retour.

1.8 : MENTIONS LÉGALES & RESPONSABILITÉS

1.8.1 Responsabilté de LP NUTRITION –Garantie

Les produits fournis par LP NUTRITION bénéficient, conformément aux dispositions légales :

  • - de la garantie légale de conformité,
  • - de la garantie légale contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien de la part de l'Acheteur, comme en cas d'accident ou de force majeure et la garantie de LP NUTRITION est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d'un vice.

Afin de faire valoir ses droits, l'Acheteur devra, sous peine de déchéance de toute action s'y rapportant, informer LP NUTRITION, par écrit, de l'existence des vices dans un délai maximum de 7 (sept) jours à compter de leur découverte.

LP NUTRITION remplacera ou fera réparer les produits sous garantie jugés défectueux. Les produits vendus sur le site Internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France.

Les photographies et illustrations accompagnant les produits sur le site Internet n'ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de LP NUTRITION.

L'Acheteur est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation.

LP NUTRITION ne sera pas considérée comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

LP NUTRITION ne pourra être tenue pour responsable en cas de non-respect des contre-indications suivantes :

  • • En cas d'allergies, le client devra se reporter à la fiche produit pour vérifier l’absence de contre-indication.
  • • Si la Cliente est enceinte ou allaitante : la consommation de produits LP NUTRITION est déconseillée dans ces moments de transformation de votre corps. Toute démarche de régime ou de changement d'habitude alimentaire durant ces périodes impose une visite préalable chez le médecin.
  • • Si le Client est mineur : imposer des modifications alimentaires à son corps durant cette période et des restrictions caloriques peut influencer sa croissance... LP NUTRITION recommande au Client de prendre conseil chez son médecin.
  • • Si le Client a des problèmes rénaux ou hépatiques : Il est recommandé au Client de prendre conseil auprès de son médecin.
  • • Si le Client est diabétique (type 1 ou 2). La consommation de produits LP NUTRITION ainsi qu'un programme minceur associé peuvent contribuer efficacement à la réduction du traitement médicamenteux. LP NUTRITION recommande au Client de prendre conseil au préalable chez son médecin.
  • • Si le Client souffre d'hypertension, d'hypothyroidie, d'hyperchromatose, de maladie de Crohn, de maladies cardio vasculaires ou cérébrovasculaires ou de maladies métaboliques héréditaires. La consommation de produits LP NUTRITION ainsi qu'un programme minceur associé peuvent contribuer efficacement à la réduction du traitement médicamenteux. LP recommande au Client de prendre conseil auprès de son médecin afin qu'il adapte votre programme à la lumière de sa situation personnelle.
  • • Si le Client souffre d'anorexie et/ou de boulimie, LP recommande au Client de prendre conseil chez son médecin avant de démarrer le programme LP NUTRITION ; pour traiter efficacement un problème de désordre ou de compulsion alimentaire, un accompagnement médical est nécessaire.
  • • Si le Client est hospitalisé: les produits LP NUTRITION , hyperprotéinés et hypocaloriques, peuvent être conseillés dans le cadre d'une re-nutrition, à condition que leur consommation soit encadrée par un médecin.
  • • Si le Client souffre d'hypoglycémie postprandiale, si le client a l'impression d'avoir faim une à deux heures après le repas ou si le client a l'impression d'avoir toujours soif : les fringales « post repas » peuvent indiquer un début de diabète. Dans le doute, le Client devra consulter son médecin avant de démarrer le programme LP NUTRITIONpour mieux l'adapter.

EN TOUTE HYPOTHESE, LP NUTRITION RECOMMANDE AU CLIENT DE CONSULTER AU PREALABLE SON MÉDECIN TRAITANT AFIN QU'IL PUISSE CERTIFIER QU'IL EST SUSCEPTIBLE DE SUIVRE UN PROGRAMME HYPERPROTRÉINÉ

1.9 : FORCE MAJEURE

Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les événements indépendants de la volonté des parties, qu’elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu’elles ne pouvaient raisonnablement éviter de surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l’exécution des obligations.

Dans de telles circonstances, notre société préviendra le client par écrit, notamment par télécopie ou courrier électronique, dans les 24 h de la date de survenance des événements, le contrat liant notre société et le client étant alors suspendu de plein droit sans indemnités, à compter de la date de survenance de l’événement.

Si l’événement vient à durer plus de 30 jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat de vente conclu notre société et son client pourra être résilié par la partie la plus diligente, sans qu’aucune des parties puisse prétendre à l’octroi de dommages et intérêts.

Cette résiliation prendra effet à la date de première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception dénonçant ledit contrat de vente.

1.10 : LITIGES

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

1.11 : DROIT APPLICABLE

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

1.12 : INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés à l'Acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site du Vendeur a fait l'objet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

L'Acheteur dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant.

1.13 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site est la propriété de LP NUTRITION et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

1.14 : ACCEPTATION DE L’ACHETEUR

Les présentes conditions générales de vente sont expressément agréées et acceptées par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance avant la passation de sa commande, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire.